{"id":20437,"date":"2022-08-19T15:53:46","date_gmt":"2022-08-19T13:53:46","guid":{"rendered":"https:\/\/www.infolocale.fr\/blog\/?p=20437"},"modified":"2023-01-17T12:26:01","modified_gmt":"2023-01-17T11:26:01","slug":"regles-ne-pas-oublier-statuts-association","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.infolocale.fr\/blog\/regles-ne-pas-oublier-statuts-association\/","title":{"rendered":"Ces r\u00e8gles \u00e0 ne pas oublier dans vos statuts"},"content":{"rendered":"\n

Les r\u00e8gles \u00e0 ne pas oublier dans les statuts d’une association<\/strong> sont nombreuses. Il est des informations que la plupart des associations int\u00e8grent ; ce sont les \u00e9l\u00e9ments de base, ceux qui d\u00e9finissent l\u2019association. On retrouve ici son nom, sa dur\u00e9e de vie, son objet ou l’adresse du si\u00e8ge social. Mais au del\u00e0 de ces \u00e9vidences, la loi 1901 offrant un mode d’\u00e9criture des statuts extr\u00eamement ouvert, il est tr\u00e8s courant pour une association de se lancer avec le strict minimum de r\u00e8gles de fonctionnement.<\/p>\n\n\n\n

Pourtant, une grande parties des probl\u00e8mes qui viennent ralentir le fonctionnement d’une association pourraient \u00eatre \u00e9vit\u00e9s si certaines r\u00e8gles \u00e9l\u00e9mentaires n’avaient pas pas \u00e9t\u00e9 oubli\u00e9es dans les statuts lors de sa cr\u00e9ation. Il s’en suit g\u00e9n\u00e9ralement de longues discussions, du temps perdu et des d\u00e9marches administratives pour parvenir \u00e0 remettre les choses en ordre.<\/p>\n\n\n\n

Quels sont les probl\u00e8mes que des statuts bien r\u00e9dig\u00e9s peuvent emp\u00eacher ?<\/h2>\n\n\n\n

Certaines de ces r\u00e8gles peuvent paraitre inutiles ou peu adapt\u00e9es \u00e0 votre structure. N\u00e9anmoins, quand les probl\u00e8mes arrivent, il est souvent salvateur pour votre organisation d\u2019avoir pr\u00e9vu, en amont, la mani\u00e8re de les r\u00e9gler. <\/p>\n\n\n\n

En association, les petits probl\u00e8mes qui peuvent survenir sont nombreux. Cela peut \u00eatre le pr\u00e9sident qui refuse de convoquer l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ou d\u2019organiser des \u00e9lections du bureau. Cela peut aussi se pr\u00e9senter en cas de besoin de renvoyer un \u00e9l\u00e9ment perturbateur de l’association ou d’emp\u00eacher certains comportement inappropri\u00e9s. Enfin et sans que cette liste ne soit ferm\u00e9e, c’est encore le cas quand un de vos membres conteste le vote de l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale quand des membres de l’association souhaite r\u00e9unir l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ou quand une personne souhaite faire porter un point \u00e0 l’ordre du jour de l’AG…<\/p>\n\n\n\n

Quelles informations ne pas oublier dans les statuts d\u2019une association ?<\/h2>\n\n\n\n

Nous vous proposons ici une liste longue et elle aussi non-exhaustive de r\u00e9ponses \u00e0 apporter \u00e0 chacun de ces probl\u00e8mes. Avec le temps, nous continuerons \u00e0 l\u2019enrichir. <\/p>\n\n\n\n

Voici quelques r\u00e8gles \u00e0 ne pas oublier dans les statuts d’une association<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Les r\u00e8gles li\u00e9es aux membres de votre association<\/p>\n\n\n\n