{"id":18645,"date":"2022-04-05T16:18:04","date_gmt":"2022-04-05T14:18:04","guid":{"rendered":"https:\/\/www.infolocale.fr\/blog\/?p=18645"},"modified":"2023-07-04T11:45:23","modified_gmt":"2023-07-04T09:45:23","slug":"deroulement-assemblee-generale-association","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.infolocale.fr\/blog\/deroulement-assemblee-generale-association\/","title":{"rendered":"D\u00e9roulement de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale en association"},"content":{"rendered":"\n

Il n’y a pas de r\u00e8gle imposant un d\u00e9roul\u00e9 strict de l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale d’une association. Le plan qui suit est donc une suggestion bas\u00e9e sur les pratiques r\u00e9guli\u00e8rement observ\u00e9es en associations. Le d\u00e9roulement de l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire<\/strong> est constitu\u00e9 des \u00e9tapes suivantes :<\/p>\n\n\n\n

1. Si la r\u00e8gle du quorum est appliqu\u00e9e dans votre asso, les participants doivent \u00e9marger,
2. Le pr\u00e9sident fait son discours d’ouverture et rappelle les points pr\u00e9sents \u00e0 l\u2019ordre du jour,
3. Le pr\u00e9sident pr\u00e9sente le rapport moral. Il peut \u00eatre suivi du quitus moral,
4. Le tr\u00e9sorier d\u00e9fend le rapport financier. Il peut \u00eatre suivi du quitus financier,
5. Pr\u00e9sentation du projet pour l\u2019ann\u00e9e \u00e0 venir,
6. Pr\u00e9sentation du pr\u00e9visionnel de l\u2019exercice \u00e0 venir,
7. D\u00e9roul\u00e9 des autres points pr\u00e9sents \u00e0 l\u2019ordre du jour,
8. Questions divers,
9. Apr\u00e8s la r\u00e9union, le secr\u00e9taire r\u00e9dige le proc\u00e8s-verbal de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale,<\/p>\n\n\n\n

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L\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire en association loi 1901<\/h2>\n\n\n\n

Le plus souvent, vous organiserez l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire de votre asso, une fois par an. Ce n’est pas une obligation l\u00e9gale<\/a>, cependant, la plupart des associations choisissent tout de m\u00eame de la tenir.<\/p>\n\n\n\n

Avant de l\u2019organiser, vous devez la pr\u00e9parer ; r\u00e9diger l\u2019ordre du jour<\/a>, le joindre \u00e0 la convocation<\/a> et l\u2019envoyer dans un d\u00e9lai suffisant<\/a> pour permettre aux membres de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale de se pr\u00e9parer aux d\u00e9bats. <\/p>\n\n\n\n

Vous organisez une AG ? Vous vous demandez comment vous allez g\u00e9rer le d\u00e9roulement de l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale de votre association<\/strong> ? Pas de panique ! Nous vous proposons ici le plan classique du d\u00e9roulement de l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire<\/strong>. <\/p>\n\n\n\n

Dans cet article, nous sommes partis du principe que le pr\u00e9sident et le secr\u00e9taire de s\u00e9ance sont les m\u00eames personnes que le pr\u00e9sident et le secr\u00e9taire de l\u2019association. Ce n\u2019est pas une obligation, mais dans les faits, c\u2019est ce que l\u2019on observe le plus souvent. <\/p>\n\n\n\n

Le jour J, l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale se d\u00e9roule comme suit. <\/p>\n\n\n\n

1. Les participants \u00e9margent<\/h2>\n\n\n\n

Si vos statuts font r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 une r\u00e8gle de quorum alors, l’\u00e9margement des participants fera obligatoirement parti du d\u00e9roulement de l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire<\/a> de votre association.<\/p>\n\n\n\n

Le quorum<\/a> est un filet de s\u00e9curit\u00e9 permettant de s’assurer de la repr\u00e9sentativit\u00e9 d’une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale. Mis en place, il impose \u00e0 votre assembl\u00e9e la participation minimum d\u2019une certaine proportion de vos adh\u00e9rents. Elle peut \u00eatre de 50%, 75%…<\/p>\n\n\n\n

S’il est atteint, les d\u00e9cisions de votre assembl\u00e9e sont valid\u00e9es. Dans le cas contraire, votre assembl\u00e9e sera invalid\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

2. Discours d\u2019ouverture du pr\u00e9sident et lecture de l\u2019ordre du jour<\/h2>\n\n\n\n

Si vous \u00eatre le pr\u00e9sident de votre association, c’est g\u00e9n\u00e9ralement vous qui ouvrirez l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale. Le plus souvent, vous le ferez par un discours. <\/p>\n\n\n\n

Ici, vous pouvez aborder, dans les grandes lignes, les actions mises en place durant l’ann\u00e9e \u00e9coul\u00e9e. Cependant, veillez \u00e0 ne pas entrer dans le d\u00e9roul\u00e9 du bilan moral. En effet, le bilan est un point \u00e0 l’ordre du jour que vous aborderez apr\u00e8s votre discours.<\/p>\n\n\n\n

Dans votre discours, commencez par remercier vos partenaires, les b\u00e9n\u00e9voles, les gens qui s\u2019investissent dans l\u2019association ainsi que les partenaires publics qui vous soutiennent et mettent des infrastructures \u00e0 votre disposition. Ensuite, prenez une minute pour rappeler les diff\u00e9rents points pr\u00e9sents \u00e0 l\u2019ordre du jour. Ceux-ci sont normalement d\u00e9j\u00e0 connus des participants. N\u00e9anmoins, il peut \u00eatre utile de le rappeler en d\u00e9but de s\u00e9ance. <\/p>\n\n\n\n

Enfin, veillez \u00e0 faire un discours clair, dynamique et court ! Evitez de faire un discours pour faire un discours et de meubler. Sachez vous arr\u00eater ; quelques petites minutes suffisent.<\/p>\n\n\n

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\"\"<\/a><\/figure><\/div>\n\n\n

3. Pr\u00e9sentation du rapport moral<\/h2>\n\n\n\n

C\u2019est g\u00e9n\u00e9ralement le pr\u00e9sident qui pr\u00e9sente le rapport moral<\/a>. N\u00e9anmoins, selon vos statuts et votre organisation interne, il est possible que cette mission reviennent \u00e0 votre secr\u00e9taire ou \u00e0 une autre personne.<\/p>\n\n\n\n

Le rapport moral pr\u00e9sente le bilan des actions entreprises durant l\u2019ann\u00e9e \u00e9coul\u00e9e. Logiquement, ce document est pr\u00e9par\u00e9 en amont de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale. Souvent, le pr\u00e9sident s\u2019aidera d\u2019un support au format power point pour illustrer son propos.<\/p>\n\n\n\n

Une fois la pr\u00e9sentation termin\u00e9e, vous devrez ouvrir un vote pour valider le rapport moral et les actions du bureau. Ici, il s\u2019agit d\u2019obtenir le quitus de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale<\/a>. Le quitus est un vote de confiance de l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale envers ses dirigeants. Souvent, les statuts des associations pr\u00e9voient les cons\u00e9quences d’un vote n\u00e9gatif. Le plus souvent, celui-ci entra\u00eene la d\u00e9mission du pr\u00e9sident.<\/p>\n\n\n\n

4. Pr\u00e9sentation du rapport financier par le tr\u00e9sorier<\/h2>\n\n\n\n

Cette partie est d\u00e9di\u00e9e aux finances de votre association. A cette \u00e9tape, vous devrez, par l’interm\u00e9diaire de votre tr\u00e9sorier, pr\u00e9senter le rapport financier et faire le bilan comptable de votre organisation.  <\/p>\n\n\n\n

Ce point peut, lui aussi, \u00eatre soumis \u00e0 un vote de confiance de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale. En cas de refus, les cons\u00e9quences devraient avoir \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9es dans les statuts. Comme pour le rapport moral, un vote n\u00e9gatif du rapport financier<\/a> peut entra\u00eener la d\u00e9mission du tr\u00e9sorier. <\/p>\n\n\n\n

5. Projet pour l\u2019ann\u00e9e \u00e0 venir<\/h2>\n\n\n\n

Le pr\u00e9sident reprend la parole et pr\u00e9sente le projet pour l\u2019ann\u00e9e \u00e0 venir. Il s’agit g\u00e9n\u00e9ralement d’un plan d’actions dans lequel l’\u00e9quipe dirigeante propose un cap et des objectifs. Selon le type d’association, ce peut \u00eatre l’ouverture de nouvelles sections, de nouveaux cr\u00e9neaux pour les entra\u00eenements, de r\u00e9p\u00e9titions. Ce peut aussi \u00eatre l’achat de locaux, l’obtention de nouvelles infrastructures, de terrains, de salle… Ce point, comme tous les autres, peut \u00eatre ouvert aux questions et aux discussions.<\/p>\n\n\n\n

Le projet peut aussi \u00eatre mis au vote de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n\n\n\n

6. Le pr\u00e9visionnel de l\u2019exercice \u00e0 venir<\/h2>\n\n\n\n

A l\u2019issue du vote de confiance du bilan financier, le tr\u00e9sorier peut pr\u00e9senter le pr\u00e9visionnel pour l\u2019ann\u00e9e \u00e0 venir. Ce document est g\u00e9n\u00e9ralement r\u00e9alis\u00e9 en accord avec le projet pour l\u2019ann\u00e9e \u00e0 venir pr\u00e9senter plus t\u00f4t par le pr\u00e9sident.<\/p>\n\n\n\n

Le pr\u00e9visionnel fait le d\u00e9tail des actions \u00e0 venir et du co\u00fbt qu\u2019elles auront pour l\u2019association, pr\u00e9voit le budget en fonction :<\/p>\n\n\n\n